AVANTAGES FISCAUX

Les bonnes raisons d'acheter une œuvre d'art



AVIS AUX ENTREPRISES


ACHAT D’ŒUVRES D’ART
DEDUCTIONS ET REDUCTIONS FISCALES COTEES



  • Préférez  l’Art dans votre entreprise aux placements boursiers


Dépenser pour l’acquisition d’une œuvre d’art, c’est diminuer son bénéfice annuel imposable et payer moins d’impôts !

Achetez des œuvres d’art d’artistes vivants et faites en profiter salariés, personnels et visiteurs de l’entreprise. Il vous suffit d’exposer les œuvres à la vue de tous dans les locaux de la société pendant 5 ans. Cette dernière pourra alors déduire du résultat de l’exercice d’acquisition, et des 4 années suivantes, dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaire de l’année, par fractions égales, le prix d’achat de l’œuvre.    

Ainsi, chaque année, et ce pendant 5 ans, votre entreprise peut déduire 20% du prix de l’acquisition de l’œuvre d’un artiste émergent, tout en se constituant un patrimoine culturel. (*)


  • Vers qui vous tourner pour revendre les œuvres de votre entreprise ?


Sachez que l’Etat est le premier collectionneur de France ! Depuis la Loi Malraux, si vous faites don de biens culturels à l’Etat, en contrepartie il acquittera votre entreprise du paiement d’une dette fiscale exigible. C’est la procédure de dation en paiement.



(*) Article 238bis AB du Code Général des Impôts




AVIS AUX PARTICULIERS


ACHAT  D’ŒUVRES D’ART
DES AVANTAGES FISCAUX AUTHENTIQUES !



  • Préférez  l’Art à Wall street, Jeff KOONS à une action, la peinture à un portefeuille… vous éviterez de payer l’ISF !


Achetez des œuvres d’art : peintures, sculptures, photographies, dessins, bronzes, gouaches… peu importe, TOUT EST NON IMPOSABLE. Les objets d’art ne sont pas compris dans la base d’imposition à l’ISF.

 

  • Vers qui vous tourner pour revendre votre œuvre ?


Sachez que l’Etat est le premier collectionneur de France ! Depuis la Loi Malraux, si vous faites don de votre bien culturel à l’Etat, en contrepartie il vous acquittera du paiement d’une dette fiscale exigible. (Droits de successions, legs, donations, droits de partage, ISF) C’est la procédure de dation en paiement.